Termes et conditions
Les Conditions Générales sont un ensemble de termes qui définissent les conditions d’utilisation du site Internet ROBSON FELIX ATOR Model Book. Ils établissent les conditions qui régissent les activités des visiteurs et la relation entre les visiteurs et ROBSON FELIX ATOR.
Les modalités doivent être établies en fonction des besoins spécifiques et de la nature de chaque site. Par exemple, un site Web proposant des services de modélisation doit comporter des conditions différentes de celles d’un site Web proposant des produits.
Les conditions donnent à ROBSON FELIX ATOR la possibilité de se protéger en cas d'éventuelle exposition juridique.
De manière générale, que doit-on aborder dans les conditions générales ?
- Qui peut utiliser le site Web
- Quelles sont les conditions pour créer un compte
- Conditions commerciales importantes proposées aux clients
- Modes de paiement (Cartes de crédit/débit, PayPal, Virement bancaire, etc.)
- Sauvegarde du droit de modifier l'offre
- Garanties et responsabilité des prestations
- Propriété de la propriété intellectuelle, des droits d'auteur et des logos
- Droit de suspendre ou d'annuler les comptes des membres
- Rémunération
- Limitation de responsabilité
- Droit de changer et de modifier les Conditions
- Loi applicable et résolution des demandes
Pour en savoir plus sur les conditions générales de vente de ROBSON FELIX ATOR, contactez-nous.
Consultez cet article d'assistance pour en savoir plus sur la création d'une page Conditions générales.
Les explications et informations fournies ici ne sont que des exemples généraux. Nous vous recommandons de demander des conseils juridiques si vous avez besoin d'aide pour comprendre et créer vos Conditions.